Route départementale 7 (Ain, France)

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Route départementale 7 (Ain, France)

Termes équivalents

Route départementale 7 (Ain, France)

  • Employé pour Route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon (Ain/Saône-et-Loire, France)
  • Employé pour Route départementale 7 (Ain, France) -- Saint-Trivier-de-Courtes - Mâcon

3 Descriptions archivistiques résultats pour Route départementale 7 (Ain, France)

Seulement les résultats directement liés

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
Chemin de grande ... »

Chemins de grande communication et routes départementales.

Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813).
Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-... »

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
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