Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

Termes équivalents

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

  • Employé pour Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

Termes associés

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

2 Descriptions archivistiques résultats pour Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace

2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.

Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).