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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01094 - Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Dossier
1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Dossier
1O3 - Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Dossier
1O4 - Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Dossier
1O5 - Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dossier
1O6 - Chemins de grande communication et routes départementales.
Groupe de documents
1O7-10 - Réparations et entretien des chemins.
Dossier
1O11 - Aménagement et gestion de la voirie.
Rapports
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
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