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Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
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Fonds
FRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
2 en plus...
Dossier
1O3 - Chemins communaux.
Dossier
1O4 - Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Dossier
1O5 - Chemin de grande communication et route nationale.
Dossier
1O6 - Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Dossier
1O7 - Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dossier
1O8 - Ponts, ponceaux et passerelles.
Dossier
1O9 - Rues et places publiques.
Dossier
1O10 - Chemins communaux, vicinaux et de desserte.
Groupe de documents
1O11-13 - Réparation et entretien des chemins.
Rapports
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
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