Zone d'identification
Cote
O5
Titre
Chemins ruraux et communaux.
Date(s)
- 1886-1936 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886).
Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- aménagement
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- contrat
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- procès-verbal
- procès-verbal de réunion
- minute notariale
- plan
- liste nominative
- société » protection sociale » action humanitaire » collecte publique
- enquête publique
- entretien
- rapport
- pièce comptable
- agriculture » économie rurale » aménagement rural » association syndicale de propriétaires
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal dit de La Luminaire
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal dit des Étés
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural de la Haute Chanée
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural des Piffauds à Barberet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural non classé
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » La Basse Chanée (Courtes, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)