- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Grièges (Ain, France), 3 résultats
- Grièges (Ain, France) -- Moulin de la Folie, 2 résultats
- Grièges (Ain, France) -- Moulin de Jonc, 2 résultats
- Grièges (Ain, France) -- Prairie, 1 résultats
- Crottet (Ain, France), 1 résultats
- Jonc, Pont de (Grièges, Ain, France), 1 résultats
- Grièges (Ain, France) -- Moulin Vieux, 1 résultats
- Replonges (Ain, France), 1 résultats
chômage
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
chômage
chômage
- Terme spécifique chômage partiel
- Terme spécifique demandeur d'emploi
Termes équivalents
chômage
Termes associés
chômage
- Terme associé assurance chômage
8 Descriptions archivistiques résultats pour chômage
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- Q8
- Dossier
- 1910-1971
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).
- 7F1
- Dossier
- 1970-1985
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
- 7F1
- Dossier
- 1936
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
État des lieux : état descriptif du maire.
Chômage, récompenses, commerce et artisanat.
- 7F1
- Dossier
- 1852-1974
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Différends contre des particuliers.
- 1S9
- Dossier
- 1860-1907
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamations de divers particuliers concernant des demandes d’indemnisation (1860-1865).
Affaire contre divers particuliers concernant les clôtures collectives ou particulières dans la prairie de l’Île à Grièges (1862-1864).
Affaire contre Benoit Bourdon, propriétaire du moulin de la Folie et marchand de farine, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1863-1881).
Affaire contre les communes de Crottet et de Replonges concernant le droit de vaine pâture dans les prairies irriguées (1864-1873).
Affaire contre Jean-Marie Feuillet, meunier du moulin de la Folie, concernant le règlement d’indemnités de chômage (1865-1868).
Affaire contre Laurent Merle, meunier du moulin de Jonc [1] concernant sa participation aux frais de réparation du pont de Jons (1865-1873).
Oppositions de la commission syndicale contre les agissements du directeur et de l’agent du syndicat (1869-1872).
Affaire contre Jean Paquet, propriétaire d’une chambre d’emprunt du chemin de fer concernant son indemnisation pour dommages aux récoltes (1872-1875).
Réclamation de Jean-Marie Beaudet contre les taxes d’arrosage (1873).
Réclamation de Jean-Baptiste Beaudet concernant le dégrèvement des buissons et douves de ses prés (1884).
Réclamation des sieurs Cruchon, Goyon, Marguin et Cizaire relative au curage des cabaux (1895).
Affaire contre Benoit Joseph Villard, Pierre Fenouillet et autres concernant l’arrosage de la prairie de Crottet (1896-1907).
[1] On trouve aussi « moulin de Gions ».
Différends contre des particuliers.
- 1S7
- Dossier
- 1850-1872
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
- 07F001_001
- Pièce
- 1936
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon