Série N - Biens communaux, terres, bois, eaux

Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01. Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise ...

Zone d'identification

Cote

N

Titre

Biens communaux, terres, bois, eaux

Date(s)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Sulignat (Ain, France)
(180904-15/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Instruments de recherche

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Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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