Série DD - Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...

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Zone d'identification

Cote

DD

Titre

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Niveau de description

Série

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt