Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
- T1
- Dossier
- 1979-1983
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
aménagement du territoire
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
aménagement du territoire
Terme générique action économique
aménagement du territoire
- Terme spécifique aménagement du littoral
- Terme spécifique décentralisation industrielle
- Terme spécifique politique de la montagne
- Terme spécifique politique de la ville
- Terme spécifique ville nouvelle
- Terme spécifique zone d'activités
- Terme spécifique zone industrielle
Termes équivalents
aménagement du territoire
- Employé pour restructuration industrielle
- Employé pour développement local
Termes associés
aménagement du territoire
8 Descriptions archivistiques résultats pour aménagement du territoire
8 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- T1
- Dossier
- 1970-1971
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
Plan d'occupation des sols (POS).
- 1T17
- Dossier
- 1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- Groupe de documents
- 1977-1983
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Équipement et développement rural.
- 3F5
- Dossier
- 1979-1980
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
- T1
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
- T1
- Dossier
- 1970, 1976-1982
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
- T1
- Dossier
- 1972-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.