Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
- T1
- File
- 1979-1983
Part of Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
aménagement du territoire
Taxonomy
Source note(s)
Hierarchical terms
aménagement du territoire
aménagement du territoire
Equivalent terms
aménagement du territoire
- UF restructuration industrielle
- UF développement local
8 Archival description results for aménagement du territoire
Équipement et développement rural.
- 3F5
- File
- 1979-1980
Enquête statistique : fichier communal, inventaire communal.
- T1
- File
- 1970, 1976-1982
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
- T1
- File
- 1972-1976
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Haut-Rhône : délibération, dossiers de procédure, consultation des collectivités.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- recordgrp
- 1977-1983
Part of Fonds communal de Grièges
- T1
- File
- 1980
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration : fiche compte-rendu, plans.
- T1
- File
- 1970-1971
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance