Ducros, Bernard (1880-19.. ; secrétaire de mairie)
- FR28011201200016_NA_000000395
- Person
- 1880/19..
Ducros, Bernard (1880-19.. ; secrétaire de mairie)
Colombat, Dominique (cité en 1826)
Casson, Jean-Baptiste (cité en 1834)
Bourdin, Joseph (cité en 1790-1851)
Fateau, Joseph (cité en 1793-1833)
Lambert, Joseph (cité en 1863)
France. Tribunal de première instance (Belley, Ain)
Avec la réforme de l'an VIII qui établit des tribunaux d'appel, les tribunaux civils d'arrondissement reçoivent le nom de « tribunal de première instance » et deviennent les juridictions de droit commun en matière civile. Cette organisation demeure jusqu'en 1958.
Buffet, Bernard Anthoyne (cité en 1700)
Dès 1906, la distribution d’énergie électrique a été reconnue d’utilité publique. C’est dans ce contexte qu’est créé le syndicat d’électricité de Saint-André-de-Corcy en 1922. En octobre 1924, l'exploitation des réseaux publics d'électricité est réalisée en régie directe conformément au décret du 8 octobre 1917. En 1946, malgré la nationalisation de l'électricité et la création d'EDF, le syndicat conserve cette exploitation en régie directe.
La loi du 7 décembre 2006 sur l’énergie prévoit l’existence d’une seule structure départementale pour l’énergie et l’électricité. La dissolution du syndicat est prononcée le 29 février 2008 mais l'activité de la régie est transférée au syndicat départemental d'électricité.
Communauté de communes Porte Ouest de la Dombes (Jassans-Riottier, Ain)
À sa création, la communauté de communes se substitue au district Porte Ouest créé en 1995. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Marion (notaire à Bourg-en-Bresse ; cité en 1855 et 1859)
Syndicat intercommunal des eaux de Géovreisset, Veyziat, Bouvent (Géovreisset, Ain)
Modas (aubergiste au lieudit La Vavrette à Tossiat ; cité en 1850)
Branchet, Paul-François (cité en 1870)
Tiersot, Edmond (1822-1883 ; député de l'Ain)
Barbier, Joseph (cité en 1855, 1875, 1878)
Bollet, Benoît (cité en 1888-1889)
Piget, Pierrette (citée en l'an XII (1804))
Durant l’Ancien Régime, Oncieu était une communauté appartenant à la juridiction de Belley et au mandement de Saint-Rambert. Son église paroissiale était une annexe de la paroisse d’Evoges, dans le diocèse de Belley. Les terres d’Oncieu furent érigées en marquisat après avoir été intégrées dans la seigneurie des abbés de Saint-Rambert.
Cordier, Émilie (épouse Carizet ; citée en 1895-1896)
Laurendet, Jean (cité en 1908)
Bréchet, Melkior (notaire ; cité en 1878)
Jambon, Claude (cité en 1852 et 1863)
Odet, Louis (cité en 1859-1861, 1870, 1872)
Saint Virbar, de (citée en 1829-1830)
Odet, Louis (conseilller municipal ; cité en 1876)
Jacquand, Étienne (1818-1... ; cultivateur)
Lapicotière, époux (cités en 1894-1895)
Lacroix, François (cité en 1836)
Berger, Georges (cité en 1860)
Barrachin, Georges (cité en 1832-1833)
Son (épouse Châtillon ; citée en 1903)
Berger, Camille (cultivateur ; cité en 1901)
Donguy, Nicolas (cité en 1883-1884)
Cette petite commune doit son origine à un bureau des fermes, établi vers 1612, époque où la vallée de Lélex et de Mijoux fut partagée entre le roi de France et l'archiduc d'Autriche qui possédait la Franche-Comté. Les terres de Lélex dépendaient de Chézery et ce n’est qu’en 1760, lors du traité de Turin, qu’elles furent rattachées à la France.
En 1789, Lélex était une communauté du bailliage appartenant à la subdélégation de Gex. L’église paroissiale de Lélex, bâtie en 1656 et consacrée en 1680 par Jean d'Arenthon d'Alex, évêque de Genève, fut reconstruite en 1846.
Carrier (curé d'Illiat de 1759 à 1… ; cité en 1759)
De Veyle, Claude Marie (cité en 1827-1838)
Favre, Pierre (aubergiste ; cité en 1839)
Perraud (cabaretier ; cité en 1842)
Demons dit Curtil, Jean (cabaretier ; cité en 1844)
Berger, Claude (cité en 1855 et 1860)