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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01179 - Fonds communal de Grièges
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dossier
1O2 - Chemins communaux. – Alignement.
Dossier
1O3 - Chemins ruraux et communaux.
Dossier
1O4 - Chemins départementaux.
Dossier
1O5 - Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
6 en plus...
Sous-sous-série - Voirie
Fonds communal de Grièges
Archives modernes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Zone d'identification
Cote
Titre
Voirie
Date(s)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Grièges (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Grièges, Mairie de (Ain, France)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
équipement
»
voie de communication
»
réseau routier
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
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