Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- 1O9
- Dossier
- 1974
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Places publiques et aires de stationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, ... »
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843).
Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; ... »
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Classement : tableaux généraux des chemins ruraux, correspondance (1849-1858), état de classement (1868), procès-verbaux de reconnaissance (1880) ; tableau de classement et cartes du réseau (1964, 1979).
Classement du chemin de moyenne ... »