Identity area
Reference code
1O9
Title
Travaux.
Date(s)
- 1874-1930 (Creation)
Level of description
File
Extent and medium
1 liasse
Context area
Name of creator
(180904-15/2099)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Livres de détail spécial pour les mandats émis pour le service des chemins vicinaux (1874-187.).
Gravières, règlementation : arrêté du maire : (1908) ; exploitation pour l’empierrement des chemins : extraction du gravier, traités de gré à gré, indemnisation, correspondance (1878, 1885-1887, 1898, 1901, 1906) ; ouverture d’une gravière située sur la commune de L’Abergement-Clémenciat : acte d’acquisition de terrains, procès-verbal de la commission départementale, plan parcellaire, correspondance (1929-1930).