Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1867-1973 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Amodiation de terrain aux Mantoux : adjudication, cahier des charges, baux (1867, 1873).
Location du terrain communal devant servir à l’établissement de la maison d’école : baux (1877-1878).
Location d’un terrain à Loriol pour établir une boucherie : délibération, baux, correspondance (1902-1920).
Location du pré de l’ancienne fabrique : correspondance (1908-1911).
Location du pré de la cure : délibérations, baux, correspondance (1909-1971).
Location d’un appartement à l’ancienne école de filles : délibérations, baux correspondance (1916-1973).
Location d’immeubles servant de local de distillation : baux (1921-1956).
Location du pré des Chazots (1933).
Location du logement de la salle de réunion : délibération, baux, avenant (1940-1954).
Location d’une salle de réunion à l’association Bresse et Bugey : baux, avenant (1946-1954).
Location des communaux : délibérations, baux (1955-1965).
Location d’une baraque foraine servant de boucherie : baux, lettre de résiliation (1958, 1965).
Location d’un terrain autour de l’église : bail (1958).
Location d’un terrain au Rogeney : bail (1967).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- opinion » vie publique » association
- économie » commerce » commerce alimentaire » boucherie
- opinion » vie religieuse » presbytère
- agriculture » production agricole » boisson alcoolisée
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- location
- bail
- procès-verbal
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- cahier des charges
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Mantoux (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Chazots, Communaux de (Confrançon, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Confrançon (Ain, France) » Rogeney (Confrançon, Ain, France ; lieudit)