état civil

Mariages de militaires : autorisation, demande, note, correspondance (1856-1857). Cérémonies commémoratives (1894-1920). Distinctions militaires. – Attribution de la médaille coloniale : notifications, correspondance (1892, 1895).

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

2H3
Dossier
1930-1965

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du ... »

Mouvements de la population.

1F3
Dossier
1853-1906

Fait partie de Fonds communal de Journans

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).

Mouvements de la population.

1F5
Dossier
1853-1906

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Mouvements de la population (1853-1854, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).

Mouvements de la population.

1F4
Groupe de documents
1888-1902

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1902).

Mouvements de la population.

1F3
Dossier
an IX (1801)-1906

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Mouvements de la population, instruction (an XI 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (ans IX-X, 1898-1906).

Mouvements de la population.

1F3
Dossier

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).

1F4
Dossier
1853-1906

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).

1F7
Dossier
1853-1905

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Mouvements de la population (1888-1895). Listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1901).

1F3
Dossier
1888-1901

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

F2
Dossier
1888-1906 (lacunes : 1894-1902)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.

1F3
Dossier
1888-1905

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).

Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.