Zone d'identification
Cote
2H3
Titre
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Date(s)
- 1930-1965 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- société » population » état civil » mariage
- extérieur » défense du territoire » militaire
- société » population » état civil
- classement
- extérieur » défense du territoire » infrastructure militaire
- texte officiel
- location
- plan
- justice » justice pénale » crimes et délits » dégradation de biens
- justice » justice pénale » crimes et délits » vol
- procès-verbal
- administration » police » agent de la force publique » gendarmerie
- correspondance
- extérieur » guerre » ancien combattant
- liste nominative
- administration » police » police administrative » transport de corps
- extérieur » défense du territoire » infrastructure militaire » cimetière militaire
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1939-1945