Dossier 2H3 - Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Zone d'identification

Cote

2H3

Titre

Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.

Date(s)

  • 1930-1965 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

(1790/2099)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Mots-clés

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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