Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1

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6 Descriptions archivistiques résultats pour Sulignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1

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Arbres.

Vente des peupliers et acacias situés sur les accotements du chemin vicinal ordinaire n°1 : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, courrier (1860-1884, 1901). Coupes de bois du bois taillis du Telay. – Vente : cahiers des charges, procès-... »

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Amodiation du communal dit Etang de Lys : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1816-1862).
Amodiation de terrains communaux et cultivés [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, avenants, plans, correspondance (1861-194... »

Chemins vicinaux.

Chemin vicinal ordinaire n°1, réfection d’une portion : marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1968-1969).
Chemin vicinal ordinaire n°1 bis, aliénation d’un excédent déclassé : procès-verbal de bornage de la propriété de Louis Nugues, ... »

Circulation routière.

Réglementation : arrêtés du maire et préfectoraux (1949-1979) ; interdiction d’entrepôts sur les places publiques et sur l’emplacement libre du chemin vicinal n°1 : arrêtés du maire (1861) ; police du roulage : notification (1872).

Ponts et ponceaux et places publiques.

Construction de deux ponts sur le chemin vicinal de Neuville à Mâcon : ordonnance royale portant autorisation les communes de Neuville et Sulignat à s’imposer extraordinairement (1814).
Construction d’un ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 1... »