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FRAC01024 - Fonds communal d'Attignat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Groupe de documents
O8-10 - Réparation et entretien des chemins.
Groupe de documents
O8-9 - Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dossier
O10 - Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
Rapports
Réparations, état des chemins, prestations des chemins entretien de la voirie.
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