Dossier 1Q10 - Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.

Zone d'identification

Cote

1Q10

Titre

Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.

Date(s)

  • 1897-1938 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Régularisation des comptes : délibérations (1897-1898). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1922-1938). Achat d’un titre de rente : délibérations (1911).

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Mots-clés

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

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