- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 34 résultats
- Le Plantay (Ain, France), 4 résultats
- Léaz (Ain, France), 3 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 3 résultats
- Ambérieu-en-Bugey (Ain, France), 2 résultats
- Territoire-de-Belfort (Franche-Comté, France ; département), 2 résultats
- Belfort (Territoire-de-Belfort, France), 2 résultats
- Confrançon (Ain, France), 2 résultats
- Lent (Ain, France), 2 résultats
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Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
- 5Q6
- Dossier
- 1898-1918
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1L9-12
- Groupe de documents
- 1948-1982
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
- 1L12
- Dossier
- 1950-1954
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre d’inscription des mandats.
- 1L10
- Dossier
- 1928-1937
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 1G2
- Dossier
- [1799-1850]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Recrutement et tirage au sort.
- 1H2
- Dossier
- 1818-1971
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles, registre à souche des déclarations de changement de résidence, instructions, correspondance.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
- 3F7-9
- Groupe de documents
- 1961-1968
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 3F9-12
- Groupe de documents
- 1924-1982
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
- 2I1
- Dossier
- 1881-1978
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).
Recensement, plantation et arrachage de vignes.
- 3F6
- Dossier
- 1951-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
- 2H4
- Dossier
- 1910-1921 (lacunes : 1911-1913, 1917-1918 et 1920)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
- 2H4
- Dossier
- 1910-1934
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des déclarations, listes nominatives.
Recensement des voitures automobiles.
- 2H3
- Dossier
- 1923-1936
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
- 2H4
- Dossier
- 1910-1924
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des déclarations.
Recensement des voitures automobiles.
- H9
- Dossier
- 1911-1919
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres des déclarations, listes de recensement.
Recensement des voitures automobiles.
- 2H4
- Dossier
- 1912-1946 (lacunes : 1914, 1918-1919, 1927-1929, 1935-1944)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres des déclarations, listes nominatives, déclarations, souches.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- H7
- Dossier
- 1907-1916
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- Dossier
- 1892-1924 (lacunes : 1893-1894, 1897, 1900, 1903-1906, 1909-1913, 1915-,1919, 1921 et 1923)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H2
- Dossier
- 1915-1922 (lacunes : 1916-1918, 1920)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- Dossier
- 1877-1908
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- Dossier
- 1877-1928 (lacunes : 1879, 1882, 1884-1885, 1887-1888, 1890-1891, 1893-1894, 1897, 1899-1900, 1903, 1906, 1909-1927)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- 2H3
- Dossier
- 1877-1924
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
- 2H2
- Dossier
- 1877-1925 (lacunes : 1879, 1882, 1884-1885, 1888-1891, 1894, 1897, 1900, 1903, 1906-1907, 1909-1913, 1915, 1917-1919 et 1922-1924)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
- 2H5
- Dossier
- 1878-1927
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement (1878-1889, 1892-1899, 1901, 1904, 1907, 1910-1927), bulletins de réquisition des harnais (1914).
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
- 2H2
- Dossier
- 1877-1925
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de recensement, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des vignes, viticulteurs, structure.
- F10
- Dossier
- 1961-1963
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des vignes : fiches individuelles (s.d.). Viticulteurs : listes nominatives (s.d.). Modification de structure : listes des superficies ayant fait l’objet d’un arrachage, d’une plantation de vignes (1961-1963) ; registre à souche des déclarations de plantations de vignes (1962).
Recensement des véhicules automobiles.
- 2H4
- Dossier
- 1910-1928 (lacunes : 1911-1915, 1917-1918, 1920, 1923-1924, 1926-1927)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des déclarations, listes nominatives, relevé numérique.
Recensement des véhicules automobiles.
- 2H6
- Dossier
- 1910-1925
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement.
Recensement des véhicules automobiles.
- 2H5
- Dossier
- 1911-1934
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des déclarations, listes nominatives de recensement, pièces justificatives.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H2
- Dossier
- 1925-1940
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H3
- Dossier
- 1922-1940
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H4
- Dossier
- 1922-1940
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres uniques, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H2
- Dossier
- 1925-[1939]
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres uniques, registres de recensement, liste nominative.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H3
- Dossier
- 1923-1926
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres uniques.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- H8
- Dossier
- 1930-1940
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres uniques.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
- 2H6
- Dossier
- 1922-1940
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres uniques, registres de recensement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-2
- Groupe de documents
- 1874-1927
Fait partie de Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-2
- Groupe de documents
- 1874-1910
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- Dossier
- 1876-1928
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, fiches individuelles, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1-2
- Groupe de documents
- 1891-1929, 1939
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- Dossier
- 1874-1925 (lacune : 1875)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- Dossier
- 1874-1928
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, relevé numérique.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- Dossier
- 1895-1918
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H1
- Dossier
- 1915-1929
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- H6
- Dossier
- 1825-1938
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Recensement des chevaux : questionnaire rempli (1825). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableau de classement, fiches individuelles (1908-1913, 1938).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
- 2H2
- Dossier
- 1913-1921
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes de recensement, registres uniques, bulletins de réquisition.
Ravitaillement et rationnement.
- 4H5
- Dossier
- 1940-1946
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, carte (1941-1946) ; cartes nationales de priorité : registre d’inscription des remises de carte, instructions (1940-1946) ; recensement des besoins en charbon : déclarations individuelles, états récapitulatifs, instructions (1939) ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1943-1945) ; recensement des stocks de chaussures : liste des commerçants vendant des sabots de bois, pantoufles ou chaussons, instructions (1941).
Ravitaillement de l’armée, manoeuvre militaire, distinctions.
- H5
- Dossier
- 1908-1975
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ravitaillement de l’armée. – Exercice : registre des offres, circulaire (1908). Défense opérationnelle du territoire (DOT). – Exercice « chamois Ain » : dossier de procédure, correspondance (1960-1963). Distinctions honorifiques. – Remise d’un diplôme de félicitations à C. G. (1957). Anciens combattants (1949-1975).
- 6F1
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Recensement des stocks de blés et farine : registre des déclarations des stocks planifiables.