- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France), 1 résultats
- Pouillat (Ain, France), 1 résultats
- Dalles (Pouillat, Ain, France ; hameau), 1 résultats
- Pouillat (Ain, France) -- Place dite Vers le Ruisseau, 1 résultats
- Pouillat (Ain, France) -- Place dite Derrière la Chapelle, 1 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de La Galope, 1 résultats
- Curciat-Dongalon (Ain, France) -- École mixte de Montdésert, 1 résultats
équipement collectif
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
équipement collectif
équipement collectif
- Terme spécifique aire de jeux
- Terme spécifique aire de stationnement
- Terme spécifique bâtiment polyvalent
- Terme spécifique champ de foire
- Terme spécifique cimetière
- Terme spécifique espace vert
- Terme spécifique fontaine
- Terme spécifique four communal
- Terme spécifique halle
- Terme spécifique horloge publique
- Terme spécifique installation sanitaire publique
- Terme spécifique lavoir
- Terme spécifique place publique
- Terme spécifique puits
Termes équivalents
équipement collectif
Termes associés
équipement collectif
- Terme associé équipement socio culturel
- Terme associé installation sportive
- Terme associé équipement touristique
- Terme associé établissement recevant du public
- Terme associé construction hospitalière
- Terme associé construction scolaire
5 Descriptions archivistiques résultats pour équipement collectif
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
- 01M002_008
- Pièce
- 1923
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
Champ de foire et places publiques.
- O6
- Dossier
- 1910-1981
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Champ de foire [1]. – Agrandissement : état parcellaire estimatif, acquisition de terrain, acte, avis, plan des parcelles à acquérir, factures, correspondance (1910) ; installation d’un protecteur à l’urinoir et prolongement d’un canal : devis descriptif et estimatif, mémoire justificatif (1913). Place publique. – Aménagement : devis, plans, correspondance (1980-1981).
[1] dit aussi « place du marché »
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
- 1N3
- Dossier
- 1849-1954
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Location du droit de cueillir et de ramasser l’herbe dans les coupes affouagères : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1849, 1852).
Location de deux places publiques dites Vers le Ruisseau et Derrière la Chapelle : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1858-1891).
Location des boues des abreuvoirs de Dalles : bail (1867).
Location de terrains communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1922-1954).