Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1841-1938 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont de Crangeat : arrêté préfectoral, correspondance (1861-1863) ; restauration du pont : métré estimatif, devis explicatif, cahier des charges, soumissions, réception des travaux, correspondance (1869-1873).
Construction d’un ponceau en pierre : devis, plan (1853).
Pont sur le bief de l’étang Crangeat, reconstruction : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867, 1872-1873).
Pont de Vacagnole, construction : arrêté préfectoral, courrier (1876).
Chemin vicinal ordinaire n°2, construction d’un ponceau entre le moulin Brayard et l’Épinet : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1897-1898).
Chemin vicinal ordinaire n°5, construction d’un pont sur la Reyssouze : délibération, correspondance (1890) ; restauration du pont de Crangeat consistant en la construction d’un tablier métallique et la consolidation du talus : procès-verbaux d’adjudication, délibérations, rapport de l’agent voyer, plans, correspondance (1893-1895) ; construction d’un ponceau à frais communs avec Viriat : correspondance (1897-1899).
Chemin vicinal ordinaire n°7, construction d’un pont au lieudit Moulin de Bret : arrêtés préfectoraux, enquête publique (1909-1910)
Chemins vicinaux ordinaires n°6, 7 et 14, reconstruction de trois ponceaux : traités d’emprunt, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1938).
Construction et aménagement de ponts sur divers chemins (1861-1911).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- aménagement
- équipement » immobilier » construction
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- arrêté préfectoral
- restauration
- pièce comptable
- cahier des charges
- contrat
- procès-verbal
- plan
- adjudication
- rapport
- enquête publique
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dette publique
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bayardon (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Crangeat, Pont de (Attignat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Vacagnole, Pont de (Attignat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 d'Attignat à Crangeat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 d'Attignat à Saint-Martin-le-Châtel
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Moulin Bayard
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » L'Épinet (Attignat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Viriat (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Moulin de Bret (Attignat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°14
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°6 de Marillet à Balvay
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7