Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an XI (1803)-1950 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Pont sur le ruisseau d’Orsin, réparations : lettre du préfet (an XI).
Pont sur le chemin de Dommartin à Montrevel et à Longecour, construction : arrêté préfectoral (1806).
Aqueduc traversant le chemin de grande communication n°25 ter, construction : arrêté préfectoral portant autorisation de construction à Joseph Grondier (1849).
Pont de La Pérouze [1] sur le bief de l’Oise entre Dommartin et Boissey, réparations : lettres (1850, 1856) ; restauration : lettre (1877) ; reconstruction : transaction entre les maires des deux communes et Marie Joseph Renoud-Grappin, propriétaire demeurant à Lapeyrouze suite à leur différend, injonction (1881-1882).
Ponceaux, construction de deux ponceaux pour établir la communication dans la traversée de Dommartin : arrêté préfectoral d’alignement (1857).
Pont sur la Saône à Asnières, construction en remplacement du bac existant : lettre sur le concours des communes voisines (1883).
Pont du Montjay sur la Loeze, reconstruction sur le chemin vicinal ordinaire n°2 : arrêté préfectoral, procès-verbal d’adjudication, soumissions (1889).
Pont des Moireaux sur la Loeze situé sur le chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud, reconstruction : délibérations, dossier de procédure, plan (1950).
[1] On trouve aussi « Lapeyrouze ». Lieudit de Boissey.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Orsin (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Longecour (Dommartin, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de grande communication 25 ter (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » La Pérouze, Pont de (Dommartin, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Oise (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Boissey (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Boissey (Ain, France) » La Pérouze (Boissey, Ain, France)
- Saône (Haute-Marne / Rhône, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Asnières-sur-Saône (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Montjay, Pont du (Dommartin, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Loeze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 dit de Coberthoud
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Moireaux, Pont des (Dommartin, Ain, France)