Zone d'identification
Cote
1O7
Titre
Chemins ruraux et de desserte.
Date(s)
- 1896, 1937 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2017-12-31)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin rural non reconnu dit de Montet, rectification et aliénation d’un délaissé : acte d’échange, arrêté préfectoral, plans (1896). Chemin rural non reconnu dit de Laissard, rectification au lieudit Au Cher : rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire, acte de vente et d’échange (1937).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Laissard
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Dommartin (Ain, France) -- Chemin rural non reconnu dit de Montet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bâgé-Dommartin (Ain, France) » Dommartin (Ain, France ; ancienne commune) » Au Cher (Dommartin, Ain, France ; lieudit)