Zone d'identification
Cote
13W10
Titre
Personnel syndical.
Date(s)
- 1963-2006 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1924-10-08/2007-09-18)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Dossiers nominatifs de R. P., de M.-C. P., secrétaire de mairie de Courtes et de L. D., secrétaire de mairie de Cormoz : conventions de mise à disposition, avenants, arrêtés du président, délibérations (1967, 1985-1991, 1997, 2000, 2003, 2006).
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Mots-clés
Mots-clés - Noms
- Institut national de la statistique et des études économiques (France) (Sujet)
- Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) (Sujet)
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain) (Sujet)