Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
- 04H002_001
- Pièce
- 1815
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)
organe délibérant
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
organe délibérant
Terme générique administration générale
organe délibérant
- Terme spécifique assemblée européenne
- Terme spécifique assemblée générale
- Terme spécifique assemblée nationale
- Terme spécifique conseil communautaire
- Terme spécifique conseil d'administration
- Terme spécifique conseil d'arrondissement
- Terme spécifique conseil général
- Terme spécifique conseil municipal
- Terme spécifique conseil régional
- Terme spécifique états généraux
- Terme spécifique états provinciaux
Termes équivalents
organe délibérant
Termes associés
organe délibérant
5 Descriptions archivistiques résultats pour organe délibérant
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
- 04H002_002
- Pièce
- 1815
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/8/d/d/8ddac8c1b381381c9a334854537a42c22887f2d9662a8deceeeb5139e902263b/FRAC001_CDG_01299_03D001_001_142.jpg)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
- 03D001_001
- Pièce
- an III (1794)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/b/a/9/ba96ce233450d406213484fc08372eaf6800f49fa3a970bcc52a1c0faad39d58/FRAC001_CDG_01299_03D001_002_142.jpg)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
- 03D001_002
- Pièce
- an III (1794)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
- 04H003_018
- Pièce
- 1922
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Le Plantay (Ain, France)