- 02M001_001
- Pièce
- 1845
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
Acquisition de ... »
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
... »
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, ... »
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline ... »
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation,... »
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État des mesures du chemin d’Illiat aux Croisettes à partir de l’église [XIXème siècle].
Réclamations des habitants du hameau de Combabonet et de Brody concernant le taux de leurs journées de prestations : réclamations, plaintes individuelles, états des ... »
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des ... »