Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G13
- Dossier
- 1882-1911 (lacunes : 1890-1895)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G21-22
- Groupe de documents
- 1829-1926
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G12
- Dossier
- 1833-1931 (lacunes : 1836-1841, 1870-1873 et 1882-1885)
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G15
- Dossier
- 1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
- 1G20
- Dossier
- 1886-1931
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
- 1G24
- Dossier
- 1850-1931 (lacunes : 1917-1921)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
- G21
- Dossier
- 1912-1916
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
- 1G13
- Dossier
- 1845-1931
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
- 1G2
- Dossier
- 1790-1809
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
- 1G2
- Dossier
- 1814
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
- 1G4
- Dossier
- 1807
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices de rôle et des mutations.
- 1G4
- Dossier
- 1806, 1820
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices des propriétés foncières.
- 1G1-2
- Groupe de documents
- 1806
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
- 1G20-21
- Groupe de documents
- 1818-1931
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
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