Marboz (Ain, France)

Taxonomy

Hierarchical terms

1 Archival description results for Marboz (Ain, France)

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, ... »