Marboz (Ain, France)

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Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, ... »

Fonds communal de Marboz

  • FRAC01232
  • Fonds
  • 1497-2016

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1).

• Fonds moderne
En série D, ... »

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