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Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Fonds de l'école ménagère et agricole de Lhuis
Fonds de l'hospice de Seyssel
Fonds de l'hospice de Seyssel
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel
Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du comité de fêtes et de la fanfare de Seyssel
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Bancet
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de la famille Fournier
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
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