Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1902-1926 (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
Le fonds représente 0,40 mètres linéaires (ml) d’archives.
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Ces documents ont été déposées dans les archives de la mairie de Sulignat par Jacques Dufour à une date inconnue (d'après une note).
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Registres des farines, agendas de bureau servant de livres de comptes.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Pour les documents communicables, le très mauvais état matériel de certains documents peut empêcher leur libre consultation.
Instruments de recherche
ESCOFFIER Blandine, Commune de Sulignat. Inventaire des archives (1626-2024), Péronnas : CDG 01 : 2024
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Révisé
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2024-08-07 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).