Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 20ème siècle (Production)
Niveau de description
Fonds
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
En 2021, une intervention du Centre de gestion est programmé pour le classement du fonds communal de Grièges et des archives des syndicats et autres structures conservés dans la mairie.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fond privé entré par voie extraordinaire à une date inconnue.
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Livres d’école.
Mode de classement
Les archives d’origine privée entrées par voie extraordinaire sont classées en séries S du cadre de classement des archives communales de 1926.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
La consultation des archives privées est réglementée par les articles L. 213-6 du Code du patrimoine.
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique, 2e édition, 2000.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993... »
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2022-03-15 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Note de l'archiviste
Notice élaborée par Blandine Escoffier, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).