- 3F8
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire communal.
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des exploitants viticoles (1973).
État des surfaces viticoles (1959).
Statistique générale du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
États statistiques.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique financière, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique financière : état (1858). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : états, questionnaires d’enquête, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (an X, 1847, 1852, 1856-1945).
Céréaliculture. – Ensemencement, prime d’encouragement : registre communal des déclarations d’ensemencement, états (1940, 1943).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : désignation des délégués, liste nominative, correspondance (1900, 1902, 1922-1923). Culture du chanvre. – Encouragement : délégués, primes, correspondance (1883-1905).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre des cultures, registres des renseignements statistiques, états communaux, questionnaires d’enquête (1931-1960) ; bulletins individuels de déclaration agricole (1942-1945).