Élections politiques

• 1K1-17
• sous-sous-serie
• 1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Élections professionnelles

• 1K18-25
• sous-sous-serie
• 1908-1981

Part of Fonds communal de Villebois

Élections politiques

• 1K1-11
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Montceaux

Cadastre napoléonien

• 1G1-8
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Léaz

Planification urbaine, opérations d’aménagement

• T1-2
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Léaz

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Forêt communale

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Industrie hydraulique

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Dommartin

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Illiat

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Carrières

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Électricité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Administration

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Opérations d’aménagement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Arrêtés et actes du maire

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Fonctionnement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contributions directes et indirectes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Traitement des eaux de ruissellement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Usines

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Fonctionnement et finances

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Courtes

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre révisé

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat

Contributions directes

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Élections politiques

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Industrie hydraulique

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes, comptabilité

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections professionnelles

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze