Actes constitutifs de la commune

• AA1-16
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Actes de la commune

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Actes du maire

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Administration

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Administration syndicale

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Arrêtés et actes du maire

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Arrêtés et actes du maire

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Assainissement

• 1O7-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Assainissement

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Autorisations d’urbanisme

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Autorisations d’urbanisme

• T3-11
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Biens

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Bois

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes

• 1L1-12
• Sous-sous-série
• 1810-1983

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes

• 1L1-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Budgets et comptes, comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Bureau d’assistance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS

• 1Q1-15
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Bureau d'assistance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Bureau de bienfaisance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Cadastre napoléonien

• 1G1-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Cadastre napoléonien

• 1G2-8
• Sous-sous-série
• 1812-1932

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat