Centre régional de la propriété forestière.
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- Dossier
- 1966
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
[1] ... »
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Aménagement des bois du hameau de Dalles : ordonnance royale (1841).
Exploitation, vente d’arbres et coupes affouagères et extraordinaires : actes de vente, décrets présidentiels, rôles de taxe d’affouage, listes des propriétaires, procès-verbaux d’... »