Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1811-1962 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- arrêté préfectoral
- liste nominative
- liste
- rôle
- plan
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- enquête publique
- pétition
- agriculture » production agricole » pêche
- règlement
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- rapport
- concession
- équipement » environnement » eau
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Nizerel, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Longely, Bief de (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arbigny (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Angély, Bief d' (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » La Brevette, Bief de (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Vernay, Bief des (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Péjot, Bief (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pont-de-Vaux (Ain, France)