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Date(s)
- 1811-1962 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).
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- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- arrêté préfectoral
- liste nominative
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- rôle
- plan
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- enquête publique
- pétition
- agriculture » production agricole » pêche
- règlement
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- rapport
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Angély, Bief d' (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » La Brevette, Bief de (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Péjot, Bief (Saint-Bénigne, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pont-de-Vaux (Ain, France)