Pièce 1Fi10 - Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

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1Fi10

Titre

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

Date(s)

  • 1812 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 plan de 66x46 cm

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Dépôt

Histoire archivistique

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Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièce ayant servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.

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