Zone d'identification
Cote
1Fi8
Titre
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Date(s)
- 1781-1782 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 plans originaux et 1 copie (117x65,5 cm)
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Pièce élaborée suite à l’arrêt du Parlement de Dijon qui met fin à trois siècles de contentieux avec les Chartreux de Portes.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arandas (Ain, France) » Arandas, Dîmerie d' (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Bénonces, Dîmerie (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chalamont (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)