- 1K10
- File
- 1852-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
conseil général
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- 1K8
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- 1861-1982
Part of Fonds communal de Chaley
Nomination des membres (1861-1874). Élections cantonales (1880-1982).
- 1K9
- File
- 1852-1979
Part of Fonds communal de Montceaux
Nomination des membres (1852-1877). Élections cantonales (1883-1979).
- 4F1
- File
- 1854-1953
Part of Fonds communal de Confrançon
Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).