Groupe de documents 1L8-10 - Comptes de gestion, arrêts des comptes.

Zone d'identification

Cote

1L8-10

Titre

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

Date(s)

  • 1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840) (Production)

Niveau de description

Groupe de documents

Étendue matérielle et support

3 liasses

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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