Zone d'identification
Cote
1L1-12
Titre
Budgets et comptes
Date(s)
- 1810-1983 (Production)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
12 liasses
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01444 - Fonds communal de Villebois
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieL - Finances communales
- Sous-série1L - Budgets et comptes, comptabilité
- Sous-sous-série1L1-12 - Budgets et comptes
- Dossier1L11 - Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
- Dossier1L12 - Situations financières de la commune, étude sommaire (1980-1982) ; situations financières des communes de l’Ain (1884-1920).