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Fonds
FRAC01025-Dommartin - Fonds communal de Dommartin
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
1 en plus...
Dossier
1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Dossier
1O3 - Chemins ruraux et communaux.
Dossier
1O4 - Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Dossier
1O5 - Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Dossier
1O6 - Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Dossier
1O7 - Chemins ruraux et de desserte.
Dossier
1O8 - Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dossier
1O9 - Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Rapports
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
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