Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1839-1938 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin vicinal dit des [Brouillet][1] tendant de Chamerande à Jean-de-Saône, redressement : procès-verbal d’estimation d’une parcelle de pré dite aux Teppes-Guépy située au lieudit Chamerande avec Marie-Philiberte Parnet-Morel née Ravier (1839).
Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin, classement du chemin rural dit de Montrin au rang des chemins vicinaux et ouverture : correspondance (1853-1855).
Chemin vicinal ordinaire n°1, 2 et 14, renforcement des sections de chaussée : avant-métré, bordereau de prix, devis, dessin (1908).
Chemin vicinal ordinaire n°3 dit des Longerons [2], construction : délibération, correspondance (1885, 1888) ; redressement entre Les Ecarrons et la prairie communale de Chamarande : détail estimatif, état estimatif des terrains à acquérir, arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition, liste des propriétaires des prés situé dans la prairie d’Arbigny, enquête publique, dossier technique, procès-verbal d’adjudication de travaux, soumissions, correspondance (1882-1883).
Chemin vicinal ordinaire n°5, contravention du sieur Joseph Vitte : procès-verbal de délit de voirie, correspondance (1857).
Chemin vicinal ordinaire n°6, élargissement : arrêté de la commission départementale, actes d’acquisition (1884).
Chemin vicinal ordinaire n°11, ouverture et redressement : arrêté préfectoral, correspondance (1850, 1852).
Chemin vicinal ordinaire n°13 des Vernay-Donnets, rectification et redressement entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et Nizerel : arrêtés préfectoraux, dossier technique, plans, correspondance (1906-1908) ; aliénation d’un hors ligne en faveur d’A. C. : permission de voirie, procès-verbal d’estimation de terrain (1938).
Chemin vicinal ordinaire n°18 de Nizerel à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté de la commission départementale, actes d’acquisition (1887-1888).
Chemin vicinal du Grand Gué, ouverture et redressement ; arrêté préfectoral, correspondance (1854-1855).
[1] ou Brouittet ?
[2] dit aussi chemin de petite communication n°3 de Chamarande au Grand Gué.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- classement
- entretien
- pièce comptable
- plan
- équipement » immobilier » construction
- aménagement
- liste
- liste nominative
- enquête publique
- dossier de procédure
- adjudication
- contrat
- justice » justice pénale » crimes et délits » délit d'usage
- justice » justice pénale » contravention
- acquisition
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal dit des Brouilles tendant de Chamerande à Saint-Jean-de-Saône
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de Montrin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°14
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 dit des Longerons
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Les Ecarrons (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arbigny (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°6
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°11
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°13 dit des Vernay-Donnets
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Nizerel (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°18 de Nizerel à Pont-de-Vaux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin vicinal du Grand Gué