Zone d'identification
Cote
1O5
Titre
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Date(s)
- 1863-1980 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acquisition de terrain : actes, jugement, correspondance (1863-1867).
Construction de deux rampes d’accès aux abords des remblais du pont du Pré Commun : plan (1865).
Reconstruction du pont sur l’Albarine au lieudit Pré Commun : soumissions, procès-verbal ... »
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » voie communale
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- équipement » voie de communication » réseau routier » route départementale
- administration » protection civile » sinistre
- administration » administration générale » structure administrative » organisme consultatif
- document photographique
- procès-verbal
- déclaration d'utilité publique
- minute juridictionnelle
- aménagement
- adjudication
- acte authentique
- cahier des charges
- pièce comptable
- plan
- titre de propriété
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Chemin vicinal n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Pré Commun, Pont du (Chaley, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 23 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Voie communale n°2