Sous-série - Biens communaux

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

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Zone d'identification

Titre

Biens communaux

Niveau de description

Sous-série

Zone du contexte

Nom du producteur

Courtes (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt