- FondsFRAC01412 - Fonds communal de Sulignat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieM - Édifices communaux, établissements publics
- Sous-série1M - Édifices publics
- Dossier1M2 - Bâtiments communaux et installations sportives.
- Pièce01M002_001 - Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 01.
- Pièce01M002_002 - Plan parcellaire pour l'acquisition d'une mare appartenant à Michel Gallet pour la construction d'un lavoir public et d'un réservoir, vue 02.