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Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Décision du Conseil d’État.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).
1793 (4 avril) - 1824 (10 octobre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des arrêtés du maire et, en fin de registre, une liste des lois, arrêtés et décrets du 22 août 1791 au 6 messidor an II (24 juin 1794).
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.